Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA FEUILLARDE
THOMAS Lucien

Numéro de dépôt :
1441563
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/12/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FEUILLARDE

Déposée le 14 décembre 1987 par THOMAS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA FEUILLARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMAS Lucien domicilié(e) La Feuillarde - 71960 - PRISSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine de la Feuillarde, M. THOMAS Lucien domicilié(e) La Feuillarde - 71960 - PRISSE - France.

La marque DOMAINE DE LA FEUILLARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA FEUILLARDE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.


THOMAS Lucien - La Feuillarde - 71960 - PRISSE - France


EARL Domaine de la Feuillarde, M. THOMAS Lucien - La Feuillarde - 71960 - PRISSE - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358241 - Publication au BOPI 2007-12-14

Renouvellement sans limitation n°2103308 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667800 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Feuillarde"